RAC (Revue avec comité de lecture)

Dautel, Jean-Paul. L’usage des questionnaires médicaux de préembauche au Québec. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 2. (2023) : 54-63.

Dautel, Jean-Paul, Agathe Dodin. La qualité de travailleur handicapé dans le Code du travail français : une norme d’emploi ? Sa reconnaissance et ses limites . Revue Communitas 2. 1 (2021) :

COC (Contribution à un ouvrage collectif)

Eltis, Karen, Jean-Paul Dautel. Framing AI Decision Making and the Paradigm Shift From Consent to the Precautionary Principle: Justice Abella’s Legacy and Lessons from the Industrial Revolution. Justice Rosalie Silberman Abella: A Life of Firsts. Toronto : Irwin Law, 2023.

Messing, Karen, Jean-Paul Dautel, Jessica Riel. Deux pas en avant, un pas en arrière ? Bilan de partenariats visant à améliorer les conditions de travail des femmes. La recherche engagée. Québec : Presses de l'Université du Québec, 2023.

RAP (Rapport de recherche)

Baril-Gingras, Geneviève, Stéphanie Bernstein, Alexis Chambel, Jean-Paul Dautel, Dahlia Gesualdi-Fecteau, Anne-Renée Gravel, Marie Laberge, Valérie Lederer, Mélanie Lefrançois, Marie-Eve Major, Valérie Martin, Karen Messing, Vanessa Remery, Jessica Riel, Johanne St-Charles, Hélène Sultan-Taïeb, Mélanie Trottier, Nicole Vézina. 2024. Commentaires sur le projet de règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement. Mémoire présenté à Monsieur Mohamed Aiyar, vice-président à la prévention de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, par l’Équipe de recherche interdisciplinaire sur le travail Santé-Genre-Égalité (SAGE), Montréal, Qc :

Dautel, Jean-Paul. 2021. Mapping psychosocial risks legal framework, collective agreements, and jurisprudence in France, Bruxelles :

RSC (Revue sans comité de lecture)

Dautel, Jean-Paul. Le droit à l’emploi des personnes ayant un trouble sévère de santé mentale. Droits et Libertés 40. 1 (2021) : 44-46.

COF (Communication arbitrée)

Dautel, Jean-Paul. L’interdisciplinarité comme méthode de recherche en droit du travail. Journée de l'école doctorale de droit "Sciences du droit et innovations méthodologiques". Lyon, 2023. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. La prise en charge des maladies professionnelles dues à l’amiante au Québec : quelle histoire et quels enjeux ?. Entretiens Jacques Cartier. Grenoble, 2023. Acceptée

Dufour-Poirier, Mélanie, Jean-Paul Dautel. Co-construire la prévention des risques psychosociaux, du harcèlement et de la violence au travail. Congrès RH 2023. Québec, 2023. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. L’étude de l’effectivité du droit français et du droit québécois quant à la participation des travailleurs à leur processus de retour au travail après un problème de santé mentale. 37th International Congress on Law and Mental Health. Lyon, 2022. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. La participation des travailleurs à leur processus de retour au travail après un problème de santé mentale : quelle effectivité du droit ? Une étude Québec – France. Conférence du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (Crimt) 2022. HEC Montréal, 2022. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. Participation des travailleurs·euses à leur processus de retour au travail après un trouble de santé mentale. Conférences Midi - Institut Santé et Société - UQAM. UQAM, 2022. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. Déterminants de la participation du travailleur à son processus de retour au travail après un problème de santé mentale. Colloque Rencontres du travail de l’IETL, l’IFS et du CERCRID. Lyon, 2021. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. La discrimination en raison du handicap en droit du travail québécois. Conférence sur les discriminations, regards croisés et perspectives d’évolution au XXe siècle de l’Association des Doctorants Alexis de Tocqueville. Douai, 2019. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. Definition of the concept of the law governing the occupational insertion of people with a disability, in France and Quebec. Osgoode Hall Graduate Law Students Conference. Osgoode Hall Law School, 2018. Acceptée

Dautel, Jean-Paul. Les approches interdisciplinaires de l’(ré)insertion dans l’emploi des personnes en situation de handicap psychique, en France et au Québec. Colloque annuel des étudiants diplômés du Centre de droit, politique et éthique de la santé. Université d'Ottawa, 2018. Acceptée

AUT (Autres)

Lederer, Valérie, Jean-Paul Dautel, Marie-Eve Major, Jessica Riel, Anne-Renée Gravel, Melani Proulx-St-Laurent. Organisation du colloque : Aux confluences des diversités : le pouvoir de l'inclusion comme levier de cohésion sociale, d'équité et de santé et sécurité au travail, 91e congrès de l’ACFAS. (16-17 mai 2024) :

Dautel, Jean-Paul. Fasc. 14 - Négociation collective et arbitrage de différends. JurisClasseur Québec - Rapports individuels et collectifs du travail 1. (2023) : 35.

Dautel, Jean-Paul. Fasc. 8 - Concept de lésions professionnelles . JurisClasseur Québec - Santé et sécurité du travail 1. (2023) : 73.